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INFORMATIONS SITE INTERNET

 

Nom du site :  www.icijomass.com
Directeur de la publication :  Georges RAD
Email :  georges.rad92@gmail.com
Raison sociale :  ICIJOMASS  » L’Ennemi du stress « 
Forme juridique :  AUTO ENTREPRISE
Adresse :  2 Boulevard Aristide Briand
92100 SURESNES
Téléphone :  06 63 77 10 29
SIRET : 751 026 410 00025
CODE APE : 96.04Z
Hébergement :  Serveur dédié
Raison social :  OVH SAS
Adresse :  140 quai de Sartel – 59100 Roubaix
Téléphone :  08 99 70 17 61
Déclaration CNIL N° :  En cours…
Développement du Site Internet :  Jonathan FIDI Webdesigner
(Création & Graphisme)
Georges RAD
(Contenu et mise en page)
Réalisation Photos :  Georges RAD
Réalisation Vidéos :  Georges RAD

 

INFOS LOIS

1 – OBJET

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

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3 – PRESTATIONS

Les techniques de massages-bien-être proposées par ICIJOMASS « L’ennemi du stress », sont pratiquées sans diagnostic ni traitement thérapeutique. Par conséquent elles ne s’apparentent en rien à de la masso-kinésithérapie ou à une pratique médicale ou paramédicale, aussi bien dans leurs contenus que dans leurs objectifs, et ne se substituent aucunement à un traitement conventionnel. Elles ne recouvrent aucun caractère sexuel, le praticien ayant comme intention et finalité le Bien-Être de la personne.

4 – DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ).

Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Georges RAD est le propriétaire et l’exploitant en France de la marque ICIJOMASS « L’ennemi du stress ».

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5 – LIENS EXTERNES

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6 – MODIFICATION DU SITE

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